Mentions legales
- Raison sociale:
- SIRET:
- Code NAF:
- Directeur de publication:
Droit d’auteur - Copyright ©
Tous les elements (informations, donnees, photographies, etc.) presents sur ce site, sont la propriete exclusive du Groupe-IT2C ou des personnes identifiees comme proprietaires et sont proteges par les dispositions du Code de la Propriete Intellectuelle.
En application du Code français de la Propriete Intellectuelle et, plus generalement, des traites et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les oeuvres protegees par le droit d’auteur qui figurent sur le present site sans autorisation ecrite particulière et prealable du Groupe-IT2C. La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines penales et civiles prevues par la legislation française.
Utilisation
Tous sites ayant un lien hypertexte avec le present site web (un lien ciblant le present site ou etabli au depart de celui-ci), ne sont pas sous contrôle du Groupe-IT2C qui decline toute responsabilite quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Il appartient aux utilisateurs de prendre toutes les mesures appropriees pour la protection de leur materiel, donnees ou logiciel informatiques notamment contre les virus informatiques circulant sur le reseau. Le Groupe-IT2C ne saurait en aucun cas être tenu responsable des dommages causes par un quelconque virus lors de la connexion à son site.
Donnees personnelles
Toutes informations recueillies sur l’utilisateur sont tenues strictement confidentielles et sont destinees à un usage exclusif et professionnel.
Conformement à la loi «Informatique et Libertes» du 6 janvier 1978 modifiee par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertes), vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations et le cas echeant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant.
Hebergement
Le present site est heberge par :
Creation du site
Groupe-IT2C